Franck BOISSIER

Conseiller municipal délégué de Montreuil-sous-bois

Pour une gauche radicale et concrète

Conseil municipal de Montreuil – jeudi 17 avril à 19h

Deuxième étape dans l’nstallation du conseil municipal de Montreuil (93) de la nouvelle mandature 2014/2020.

Suivez la séance d’installation du nouveau conseil municipal et l’élection par les conseillers municipaux du nouveau maire de Montreuil.

En direct sur Numéricâble Montreuil : Canal 7 ou 97
Sur Internet : www.tvmestparisien.tv/web2/le-direct/  ou playtv.fr

A l’ordre du jour : 
1. Délégation d’attributions du Conseil municipal au Maire
2. Délégation d’attributions du Conseil municipal au Maire en matière de recours à l’emprunt et de gestion active de la dette
3. Indemnités des élus
4. Décision modificative du budget pour les moyens matériels et humains affectés aux groupes d’élus du Conseil municipa
5. Moyens matériels et humains affectés au fonctionnement des groupes d’élus du Conseil municipal
6. Droit à la formation des élus : détermination des orientations
7. Désignation des délégués du Conseil municipal au sein de la commission d’appel d’offres (CAO)
8. Désignation des délégués du Conseil municipal à la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
9. Désignation des délégués du Conseil municipal au sein de la commission de délégation de service public (DSP)
10. Désignation des délégués du Conseil municipal au sein du comité d’administration du Syndicat intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF).
11. Désignation de délégués du Conseil municipal au sein du comité du Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de communication (SIPPEREC)
12. Désignation des délégués du Conseil municipal au Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne (SIFUREP
13. Désignation de représentants du Conseil municipal au sein du SICIM
14. Désignation de représentants du Conseil municipal au sein du conseil d’administration de la société d’économie mixte de Montreuil ‘ SEMIMO ‘.
15. Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein de la SEM M2S
16. Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein de la SEM MODEV
17. Désignation du représentant du Conseil municipal au sein du Comité stratégique de la société du Grand Paris
18. Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Comité syndical du Syndicat mixte ouvert d’études Paris Métropole
19. Désignation des délégués du Conseil municipal au sein de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
20. Désignation des délégués du Conseil municipal au sein de l’Agence France locale (AFL)
21. Constitution d’une nouvelle Commission communale des impôts directs.
22. Désignation d’un représentant du Conseil municipal au Comité des oeuvres sociales (COS)
23. Désignation d’un représentant du Conseil municipal au conseil de discipline de recours du centre interdépartemental de gestion de la petite couronne
24. Désignation de représentants du Conseil municipal au sein des établissements scolaires du 2nd degré
25. Désignation de représentants du Conseil municipal au sein des écoles maternelles et élémentaires publiques et privées
26. Désignation de représentants du Conseil municipal au sein du Comité de la Caisse des écoles
27. Désignation de représentants au sein du Conseil d’administration de l’Office public de l’habitat montreuillois ‘ OPHM ‘.
28. Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein de la Société de Requalification des Quartiers Anciens (SOREQA)
29. Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de l’Association ‘Réseau national des collectivités pour l’habitat participatif’
30. Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein de l’Atelier, centre de ressources régional de l’économie sociale et solidaire
31. Désignation du représentant de la Ville au sein de la SCIC Made in Montreuil
32. Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein de l’Association SYNCOM.
33. Désignation de deux représentants du Conseil municipal au sein de l’Agence locale de l’énergie – ‘ Maîtrisez votre énergie ‘ (MVE).
34. Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein de l’Association européenne Energie-Cités
35. Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de l’Association AMORCE
36. Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de l’Association des villes pour la propreté urbaine (AVPU)
37. Détermination du nombre des membres du Conseil d’administration du Centre communal d’action sociale (CCAS) et désignation des représentants du Conseil municipal
38. Désignation de représentants du Conseil municipal au sein de l’association ‘ Archipel Montreuil ‘
39. Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de l’association Paul Langevin – centre médico-psycho-pédagogique
40. Désignation d’un représentant du Conseil municipal à l’ESAT Henri Marsoulan.
41. Désignation d’un représentant du Conseil municipal à l’institut médico éducatif (IME) Bernadette Coursol
42. Désignation d’un représentant du Conseil municipal au Conseil d’administration de la maison de retraite intercommunale de Fontenay-sous-Bois
43. Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration de l’association ‘ Maison populaire ‘.
44. Désignation de représentants du Conseil municipal au sein de l’association ‘ Régie de quartier de Montreuil ‘
45. Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein de l’association ‘ Elu(e)s contre les violences faites aux femmes ‘ (ECVF)
46. Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de la Mission intercommunale pour l’emploi des jeunes (MIEJ 4-93)
47. Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de l’Association Initiative Emploi (gestion du PLIE)
48. Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein de l’association Cités Unies France
49. Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein du Réseau de coopération décentralisée pour la Palestine (RCDP)
50. Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein de l’association ‘ Fonds pour la promotion des Etudes préalables, des Etudes transversales et des Evaluations ‘ (F3E)
51. Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Conseil de la vie associative
52. Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration de l’association ‘ Destination Montreuil – Office de tourisme et des Congrès de Montreuil et de l’Est parisien (OTCMEP) ‘
53. Désignation de représentants du Conseil municipal au sein de la Bourse du Travail de Montreuil
54. Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein de l’Association nationale des élus en charge du sport (ANDES)
55. Désignation de représentants du Conseil municipal au sein de l’association ‘ Foyer montreuillois des anciens combattants et victimes de guerre ‘
56. Désignation d’un correspondant défense au sein du Conseil municipal.
57. Précisions d’emplois pour un poste de chargé de mission ‘Innovation économique sociale et solidaire’ et pour un poste de chargé de mission ‘Transition énergétique et transports, mobilités, circulation, stationnement’

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